Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DONZIAIS
UNION DES COOPERATIVES LAITIERES AGRICOLES CHAMPLAIT

Numéro de dépôt :
1136852
Date de dépôt :
05/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Auxerre

Présentation de la marque LE DONZIAIS

Déposée le 5 février 1980 par UNION DES COOPERATIVES LAITIERES AGRICOLES CHAMPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Auxerre), la marque française « LE DONZIAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES LAITIERES AGRICOLES CHAMPLAIT domicilié(e) - Société Coopérative Agricole 89470 - MONETEAU - France.

La marque LE DONZIAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE DONZIAIS est expirée depuis le 5 février 1990.

UNION DES COOPERATIVES LAITIERES AGRICOLES CHAMPLAIT a également déposé les autres marques suivantes : TOP FRAIS , PERRETTE , CADEVO , LE CLOS ST JULIEN , JUVAIL , CADET ROUSSEL


UNION DES COOPERATIVES LAITIERES AGRICOLES CHAMPLAIT - - Société Coopérative Agricole 89470 - MONETEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°295027 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 31 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240807 - Publication au BOPI 1997-07-31

Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240246 - Publication au BOPI 1997-07-18

Fromages frais et tous produits laitiers et à base de lait, notamment lait nature, crème.